Marque expirée - Marque en non vigueur

BOULANGERIE DE FRANCE
SOREDA DIET, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1758431
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
13/02/2020
BOULANGERIE DE FRANCE de SOREDA DIET

Présentation de la marque BOULANGERIE DE FRANCE

Déposée le 13 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOREDA DIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « BOULANGERIE DE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOREDA DIET domicilié(e) 2 Impasse des Crêts - 74960 - CRAN-GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 009 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOULANGERIE DE FRANCE est expirée depuis le 13 février 2020.

SOREDA DIET a également déposé les autres marques suivantes : GLUTABYE , Bio Révola


SOREDA DIET, Société à responsabilité limitée - 2 Impasse des Crêts - 74960 - CRAN-GEVRIER - France - SIREN 429009814


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2000 n°2162630 - Publication au BOPI 2000-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322568 - Publication au BOPI 2001-04-20

Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2431014 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines Confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir ; viennoiserie.